Marque renouvelée - Marque en vigueur

DMC
DMC, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1346322
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
DMC de DMC

Présentation de la marque DMC

Déposée le 12 mars 1986 par la société DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque DMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque DMC arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : CÉBÉLIA , 666 , DESIRE , COLBERT , CREATIVE WORLD DMC , DMC , 798 , DMC CREATIVE WORLD , D.M.C ,


DMC, Société par actions simplifiées - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2063884 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation n°2131123 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389319 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 8 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°239820 - Publication au BOPI 1997-07-08

Inscription le 18 janvier 2001 - Gage constitué n°318798 - Publication au BOPI 2001-01-18

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354712 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511306 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2707109 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 17 mai 2019 - Radiation de gage n°757208 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Filés, retors, fils, lacets, rubans, dentelles, tulles, tissus et articles de passementerie, de broderie et de bonneterie, en coton, soie, lin, laine, jute, ramie, chappe, rayonne, fibranne, nylon et autres matières textiles, en or, argent, fins et similis et autres métaux quelconques, quelles que soient les combinaisons de ces divers produits entre eux et quelles que soient leur structure et constitution, des livres, imprimés et ouvrages de dames de tous genres.Traitement de matériaux : Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, broderie, couture, teinturerie, découpage.Services de préservation au cours duquel l'objet subit un changement : teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents. Services divers Accompagnement en société, travaux d'ingénieur, consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.